L’acte d’accusation et les premiers témoins au procès de Rémy Couture. Notes esthético-juridiques 1: le vrai, le faux

Par René Lemieux | Université du Québec à Montréal

Tout art est imitation de la nature.

Sénèque

S’est ouvert hier, au lendemain de la sélection du jury, le procès de Rémy Couture, ce spécialiste des effets spéciaux, maquilleur professionnel et vidéaste du gore. Il était en cour supérieure pour se défendre de l’accusation de fabrication, de possession et de distribution de matériel obscène, selon les articles 163 (1a) et 169 du Code criminel. Selon la loi, est réputé obscène tout matériel « dont une caractéristique dominante est l’exploitation indue des choses sexuelles, ou de choses sexuelles et de l’un ou plusieurs des sujets suivants, savoir : le crime, l’horreur, la cruauté et la violence ». (Pour une histoire de l’obscénité dans le droit, voir l’Encyclopédie canadienne, où on y apprend notamment que la notion juridique commence avec l’histoire d’un gars saoul tout nu.)

On connaît sans doute tous un peu les détails : Rémy Couture fait tellement du bon travail qu’un citoyen autrichien a cru bon de demander aux autorités policières de faire enquête au cas où les vidéos et photos qu’il aurait vues s’avèreraient vraies. C’est bien en Autriche en 2006 que la plainte a été faite (à tout le moins la demande d’enquête – un médecin légiste n’arrivant pas à dire si les meurtres mis en scène étaient fictifs ou non) et non en Allemagne (mais c’est de Wiesbaden que la plainte a été transféré par Interpol à la GRC). Le dossier a traîné trois ans, passant à la SQ, puis au Service de police de Laval (là où on croyait que Couture habitait). Trois ans plus tard, le dossier atterrit sur le bureau d’une jeune policière en formation. C’est à ce moment que le délire commence – nous y reviendrons.

Résumons la journée : l’acte d’accusation a été prononcé et les charges contre l’accusé ont été énumérées. Le ministère public entendra prouver que l’accusé fabriquait, possédait et distribuait du matériel obscène, contraire aux « valeurs canadiennes » (telles que stipulées dans la constitution), mais surtout – et c’est ce qui compte à leur yeux – que le matériel pourrait servir de déclencheur au « passage à l’acte » pour certains individus perturbés. À aucun moment, la question de la « réalité » de la représentation n’est mise en cause (au sens où on aurait cru cela vrai), et pourtant, la question parcoure toute la scène du tribunal, et ce, dès le début du procès, avant même le prononcé de l’acte d’accusation. En effet, après l’arrivée des membres du jury, le juge de la cour supérieure les a averti que ce qu’ils ont « déjà vu à la télévision ou au cinéma [en ce qui a trait au déroulement d’un procès] n’est pas ce qui arrive vraiment dans la réalité » et qu’il faut faire attention à l’apparence du témoignage (certaines personnes, leur expliquait-il, ne sont pas habituées au système judiciaire, donc semblent plus nerveuses). En bref : il faut faire attention aux apparences, il faut aller à l’« essentiel ».

La preuve fournie par l’accusation est mince : nous entendrons seulement trois témoins et deux experts. Les trois témoins ne sont que les trois policiers affectés à l’enquête, à l’arrestation et à la prise de preuve (le matériel informatique de l’accusé et le « siphonage » du site Web innerdepravity.com). La première journée a été consacré aux trois premiers témoins, le troisième poursuivra son témoignage aujourd’hui (pour une appréciation esthétique de ce témoignage, lire mon collègue Simon Labrecque).

Le premier témoin – chargé de l’enquête dès le début, mais qui la laissera à un autre pour des « raisons de santé » (grossesse), pour finalement y revenir – assure qu’elle n’a jamais cru à la véracité des photos ou des vidéos, elle dira même que, voyant la même personne dans deux scènes de meurtre différentes, il était évident que cela ne pouvait pas être vrai. On apprend certains détails du déroulement de l’enquête, par exemple que jamais le Service de police de Laval n’a cru bon de communiquer avec le SPVM au sujet de ce dossier. [Dû à une objection du ministère public sur une question de la partie défenderesse, nous ne pouvons pas ici mentionner une question posée au témoin concernant un document provenant de la Sûreté du Québec.] Le témoignage se termine avec la nette impression que l’enquête ne semblait pas être la priorité du SPVM.

Le deuxième témoin, le supérieur du premier, a dès le début contredit le premier : « Nous n’étions pas certains que c’était de la fiction au début. » Celui-ci participera à l’arrestation de l’accusé grâce à un stratagème fort astucieux : se faisant passer pour un potentiel client, le policier a demandé à l’accusé au cellulaire de sortir de chez lui, où l’attendait deux voitures banalisées. Il a été relâché le soir même sur promesse de comparaître. Le contre-interrogatoire fut très intéressant, on y a appris que la police avait tout un profil sur l’accusé (notamment ses comptes de carte de crédit), les informations sur son travail et ses activités, tout indiquait qu’on avait affaire à un citoyen ordinaire aux talents artistiques exceptionnels. De même, elle n’a pas hésité à le relâcher le soir même de l’arrestation (manifestement, sans avoir eu le temps d’analyser le matériel perquisitionné). Alors pourquoi donc avoir manigancé une telle arrestation? Pourquoi ne pas avoir tout simplement cogné à sa porte? La question sera posée cinq fois, les réponses seront sensiblement les mêmes et se résument à ceci : « Après avoir vu les vidéos, nous avions peur de lui. » S’ensuit une véritable narration de la perquisition : « En entrant dans le lieu, nous y avons vu un long couloir… au sous-sol, une chambre verrouillée : elle était vide! » (C’était la chambre du colocataire, il était absent.) De la perquisition, nous savons que quelques photos ont été prises : une photo du couloir, comme de raison, une photo du compte d’Hydro et d’une carte de crédit, et puis l’ordinateur. À ce qu’on a pu comprendre, toutes les pièces incriminantes dans le procès étaient déjà sur le site Web de l’accusé, sauf deux séries de photos qui ont été retrouvées dans l’ordinateur, elles n’avaient pas encore été présentées hier.

Le troisième témoin, spécialiste des technologies de l’information au SPVM est venu simplement expliquer – par de nombreuses excuses – le retard de son côté dans le processus d’enquête. Outre l’exposition de la preuve, l’interrogatoire a tourné sur le fait ou non de savoir s’il y avait une notice d’avertissement sur le site Web de Couture, discussion plutôt inaboutie car le témoin a admis n’avoir jamais vu la moindre notice, mais du même coup, admettait qu’il y en avait une dès 2008, ou (seulement) en 2008 (même cela n’était pas clair). En date d’hier, ce témoin n’avait pas encore été contre-interrogé par la défense.

Pour terminer ce premier compte-rendu, à quoi finalement avons-nous affaire dans cette histoire. S’agit-il quelque chose de plus qu’une névrose collective de policiers qui ont eu la chienne avec des photos et des vidéos retrouvées sur le Web? Pour reprendre l’expression de mon collègue, s’agit-il finalement d’une « autohypnose collective » qui, pour pouvoir devenir une condamnation valable, devra s’adjoindre le service de deux experts en psychiatrie qui au demeurant participent fort probablement du même délire? On reste en tout cas sur l’impression, après cette première journée, d’être en présence d’un cas judiciaire assez absurde. La preuve présentée, pour qui sait moindrement lire une image, est à l’évidence une série promotionnelle d’un artiste à la recherche de contrats pour ses services. On y voit le souci du cadrage, de la lumière, mais surtout : quand on prend trois photos de la même fille dans la même pose, ça ne prend pas un doctorat en histoire de l’art pour s’apercevoir qu’on a affaire à une séance photos pour un portfolio (sordide, la séance? certes, mais quand même du même ordre). Au soir de l’arrestation de l’accusé, une des conditions de remise en liberté était celle-ci : interdiction d’utiliser tout ordinateur, sauf pour le travail. N’a-t-on pas là, comme cristallisée, toute l’absurdité de l’affaire?

Que la police ait enquêté sur le site Internet parce qu’il pouvait laisser penser que les meurtres étaient réels, cela est sans doute pour le mieux. Qu’après s’être aperçu qu’il ne s’agissait que de fiction, fallait-il procéder à l’arrestation de la personne et à la perquisition de son domicile pour s’assurer qu’au fond, il n’était pas secrètement, l’auteur de véritables meurtres? J’en doute, mais peut-être. Qu’après avoir confirmé que ces photographies et ces vidéos ne sont que de quelconques articles promotionnels, devions-nous, collectivement, en tant que société, par l’entremise du ministère public, accuser Rémy Couture, simple citoyen, pour son travail qui n’affecte personne sauf la division de la Moralité du SPVM? Non.

Si, collectivement, il est légitime de se poser la question des limites de l’art – ce que certains appellerait l’obscène, mais qu’on pourrait aussi qualifier de réaliste, et même, pourquoi pas, de naturel –, cela ne devrait pas se faire sur les bases d’un délire de trois ou quatre policiers, ni par l’entremise de la condamnation d’un honnête citoyen.

Plus de détails sur le procès à venir.

Quoique seul responsable de ce billet, je tiens à remercier mon collègue Simon Labrecque pour ses commentaires et ses suggestions.

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