Une épistémologie de la preuve

Par Simon Labrecque | Université de Victoria

Hier matin, jeudi, la séance du procès de Rémy Couture s’est ouverte avec un (deuxième) mot du jury adressé au juge (sur le premier mot, voir mon commentaire à la suite de mon dernier billet). Mercredi, la poursuite était intervenue après le contre-interrogatoire du troisième témoin, qui travaille pour le SPVM à l’unité des crimes technologiques. Elle a alors montré différentes « captures d’écran » de la page d’accueil du site de Rémy Couture, à différentes dates. La défense avait déposé en preuve des images montrant qu’il y avait déjà eu un avertissement à l’effet que le site contenait des scènes d’horreur et qu’il s’agissait de fiction, et ce, avant la capture de l’écran par les services technologiques du SPVM, ainsi qu’après. La poursuite a entre autres montré que le site n’avait pas été complètement fermé après l’arrestation de Couture en octobre 2009. En décembre 2009, l’adresse redirigeait les visiteurs vers une autre page, sur laquelle l’artiste racontait son histoire et demandait du support financier pour payer sa défense (ce qui est toujours le cas, soit dit en passant).

Le juge a donc lu le billet du jury, qui concernait cette page de « justification » (mon expression). Les jurés s’enquéraient du fait que cette page avait été affichée assez longtemps pour qu’ils et elles soient en mesure de lire que Couture y disait quelque chose de sa « démarche artistique », mais que le document n’avait pas été déposé en preuve par la poursuite et qu’ils et elles aimeraient pouvoir le relire. Après une courte discussion, en l’absence du jury, il a été convenu entre les parties et le juge que les parties sont libres de présenter leur preuve comme elles le désirent, et que c’est donc à la poursuite de décider si elle déposera cette page. La poursuite a décidé que non. Le juge a informé les jurés de cette discussion de leur demande et de la décision, tout en soulignant que tout ce qu’ils voient fait néanmoins, en principe, partie de la preuve (le jury pourrait donc tenir compte de cette page, bien que le juge puisse recommander de ne pas le faire à la fin du procès).

Dès les premières minutes de l’audience, donc, l’idée selon laquelle le travail de Couture participe d’une démarche artistique est dans l’air. On peut même dire que c’est le jury qui l’a portée à l’attention de la cour – anticipant ainsi la défense. Or, toute la journée, au cours du long témoignage du Dr Neil Malamuth (au total, plus de quatre heures en deux jours, si mon compte est bon, incluant beaucoup de répétitions) et du début du témoignage du Dr Peter Collins, c’est presqu’exclusivement de « pornographie », et en particulier de « pornographie violente » qu’on a entendu parler. Pas d’art du tout. (Peut-être les supporters de Couture devraient-ils faire suivre leur production de t-shirts Art is not Crime d’un t-shirt Art is not Porn ?)

Qu’en est-il de ces « témoins experts » ? Mercredi et jeudi, le juge a rappelé que ce qui différencie un témoin d’un témoin expert est que le premier ne peut que témoigner sur le fait, alors que le second peut donner son opinion. La frontière entre les deux me semble parfois mystérieuse. La policière qui a mené l’enquête, par exemple, ne nous a pas vraiment dit pourquoi elle avait jugé adéquat d’enquêter, ni, surtout, de procéder à une arrestation et à une mise en accusation. Si elle l’avait dit, affirmant « j’ai pensé que… », n’aurait-elle pas ainsi témoigné d’un fait ? Ou bien aurait-il été question d’une opinion ?

À titre de remarque épistémologique, notons que l’avocat de la poursuite a mentionné un mot-clé hier, ce que j’appellerais l’« arme épistémologique » par excellence dans le système judiciaire : les méta-analyses. Une méta-analyse est une étude quantitative des conclusions d’une série d’études dans un domaine. Elles sont rares, mais sont considérées comme ce qui se rapproche le plus d’un diagnostic objectif de ce qui fait consensus dans un champ de recherche. (La méthodologie utilisée ne saurait rendre compte de champs qui n’utilisent pas de données codées, quantitatives ou qualitatives. Il n’y a, à ma connaissance, aucune méta-analyse en pensée politique par exemple.) L’histoire récente explique le privilège judiciaire de la méta-analyse : pendant longtemps, les compagnies de tabac ont réussies à ne pas être condamnées à payer les recours collectifs contre elles parce qu’il n’y avait pas de méta-analyse prouvant, avec un degré de certitude acceptable, le rapport de cause à effet entre la consommation de tabac et le cancer. Depuis, si elles doivent payer, c’est qu’il y a de telles méta-analyses… Arme épistémologique, disais-je.

Que concluent donc les recherches dans le champ de notre premier témoin expert, qu’il s’agisse de recherches expérimentales, corrélationnelles, ou de méta-analyses ?

Je résume ce que j’ai retenu du témoignage du Dr Malamuth : l’exposition répétée à du matériel pornographique violent peut, chez certains hommes déjà prédisposés à adopter des comportements antisociaux et à tolérer les violences faites aux femmes, augmenter les risques que ces tendances se voient renforcées, et peut-être même qu’il y ait passage à l’acte. Une thèse qui me semble sensée, toute en nuances. Mais comme l’a montré le contre-interrogatoire de Me Véronique Robert, avocate de la défense, il n’est pas aisé de saisir ce que l’expert inclus dans sa catégorie de pornographie. On parle d’abord de matériel produit pour causer de l’excitation sexuelle, puis de matériel causant de l’excitation, qu’il soit produit pour cela ou non. J’en conclu qu’un catalogue Sears ou une pub de bière pourraient être inclus dans cette catégorie. La pornographie violente, quant à elle, implique une forme de contrainte mêlée à de la sexualité.

Le témoin expert a présenté ces (ou ses) catégories comme des catégories scientifiques, qui ne correspondent pas au sens courant des termes pornographie et pornographie violente. Parmi les images qu’il montre à ses sujets expérimentaux pour mesurer leur excitation face à différents types de matériels, par exemple, il n’y a pas de gros plans d’organes génitaux. Quant au terme explicite, il s’applique à la nudité, consensuelle ou non, partielle ou complète. Le témoin expert affirme par ailleurs ne pas porter de jugement de valeur sur la pornographie. La preuve ? Il a des ami(e)s qui travaillent dans l’industrie pornographique. Il a aussi des ami(e)s qui s’opposent à la pornographie.

La seule opinion émise par l’expert en réponse à une question de la poursuite sur les images de Rémy Couture me semble avoir été la suivante : ces images sont plus « extrêmes » que ce qui est montré dans les recherches expérimentales ou corrélationnelles sur les effets de l’exposition à du matériel pornographique violent. Il a ajouté qu’il croyait que les comités d’éthique ne permettraient pas d’utiliser de telles images, bien que certaines recherches aient porté sur des images plus dures que celles utilisées par son équipe de recherche. Ma réflexion immédiate sur le sujet a été de me demander si cela ne témoigne pas tout simplement du fait qu’il ne s’agit visiblement pas de pornographie, dans le cas qui nous occupe…

Après avoir vu (ou avoir eu à voir) toutes ces photos mardi et mercredi, il semble que personne dans la salle ne songe à qualifier le matériel de Couture de source potentielle d’excitation sexuelle. Sauf que voilà, il semble bien que ce soit la thèse du Ministère public et des forces policières (sur le caractère paradoxal de cette monstration d’images « dangereuses », voir le billet de mon collègue René Lemieux). En tous les cas, l’expert a conclu l’interrogatoire de la poursuite en étendant sa thèse nuancée aux images de Couture : l’exposition répétée, chez certains hommes déjà prédisposés, pourrait augmenter les risques…

À la fin de ce témoignage, on se demande surtout pourquoi on n’a pas plus parlé des photographies et des vidéos de Rémy Couture ! Suite à la première heure et demi du témoignage du Dr Collins, on ne semble pas parti pour en parler beaucoup plus aujourd’hui, vendredi. Retenons néanmoins que, selon le Dr Collins, psychiatre, si l’on ajoute tous les objets potentiellement fétiches à la liste des 30 ou 35 principales paraphilies (par ex. : pédophilie, exhibitionnisme, sadisme, etc., qui ne sont pas illégales en soi), la liste devient infinie : en principe, tout et n’importe quoi peut être source d’excitation sexuelle.

Qu’est-ce que la liste des paraphilies a à voir avec le procès de Rémy Couture ? Très bonne question !

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